Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Compagnie du Chauffage
ASTERIA, SAS

Numéro de dépôt :
4015498
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/06/2023
La Compagnie du Chauffage de ASTERIA

Présentation de la marque La Compagnie du Chauffage

Déposée le 24 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTERIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Compagnie du Chauffage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTERIA domicilié(e) ZI LES MILLES, 275 RUE PAUL LANGEVIN, CS 90322 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 224 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTERIA, Mme CAUVIN Virginie domicilié(e) ZI LES MILLES, 275 RUE PAUL LANGEVIN, CS 90322 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France.

La marque La Compagnie du Chauffage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Compagnie du Chauffage est expirée depuis le 24 juin 2023.

ASTERIA a également déposé les autres marques suivantes : ARTHRO-SANTE , A ARDENNES-ETAPE VOS VACANCES EN ARDENNES , Ischia Conseil et Formation , La Compagnie du Bain , ASTERIA , LA MAISON INTELLIGENTE , AFRIDIS , FRANCE 1974-1994 LE RETOUR , CURE ET VITAMINES VOTRE SANTE NATURELLEMENT , HOME DESIGN INNOVATION LA MAISON INTELLIGENTE


ASTERIA, SAS - ZI LES MILLES, 275 RUE PAUL LANGEVIN, CS 90322 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France - SIREN 322224684


ASTERIA, Mme CAUVIN Virginie - ZI LES MILLES, 275 RUE PAUL LANGEVIN, CS 90322 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.